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Le référentiel M57
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Le référentiel budgétaire et comptable M57 (instruction, maquettes, tables de transposition)
Fiches pratiques et foire aux questions
Guide des imputations budgétaires et comptables en nomenclature M57
Le référentiel M57 en pratique
Autres instructions des collectivités locales (M14, M52, M61, M71, M831, M832)
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Subventions de l'Etat pour des projets d'investissement
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Les activités des collectivités soumises à la TVA
Les activités des collectivités soumises à l'impôt sur les sociétés
La taxe sur les salaires
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Actes budgétaires : télétransmission des actes soumis au contrôle budgétaire
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Compte financier unique : foire aux questions et assistance aux collectivités
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Mise en œuvre dans les collectivités territoriales du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : Foire aux questions
Mise en œuvre dans les collectivités territoriales du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : Foire aux questions
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