Archives de la M57

• Arrêté du 21 décembre 2022 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 3 - Les protocoles informatiques
• Tome 4 - Les états financiers (les modifications apparaissent en bleu sur le document)
• Tome 5 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2023

Maquettes consolidées 2023

M57 développé

• Budget primitif par fonction
• Budget supplémentaire par fonction
• Compte administratif par fonction
• Décision modificative par fonction
• Budget primitif par nature
• Budget supplémentaire par nature
• Décision modificative par nature
• Compte administratif par nature

M57 abrégé

• Budget primitif par nature
• Budget supplémentaire par nature
• Compte administratif par nature
• Décision modificative par nature

Plan de comptes 2023

• Plan de comptes M57 développé au 1^er janvier 2023
• Plan de comptes M57 abrégé au 1^er janvier 2023

Les tables de transposition et de correspondance vers les plans de comptes M57

• M14 - M57 - Table de transposition
• M52 - M57 - Table de transposition
• M71 - M57 - Table de transposition

Communes de moins de 3500 habitants

• M14 -500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 +500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 -500 habitants - M57 développé - Table de transposition

Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

• M61 - M57 développé - Table de transposition

Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)

• M14 CCAS - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CCAS - M57 développé - Table de transposition
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Caisses des écoles

• M14 CDE - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CDE - M57 développé - Table de transposition
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Centres de gestion de la fonction publique territoriale (CDG-FPT)

• M832 - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 30/06/2023)
• Application du cadre budgétaire et comptable précisé par l’instruction budgétaire et comptable M57 aux centres de gestion de la fonction publique territoriale

• Arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 3 - Les protocoles informatiques
• Tome 4 - Les états financiers
• Tome 5 - Les règles particulières

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2022

Maquettes consolidées 2022

M57 développé

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• décision modificative par fonction
• compte administratif par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• décision modificative par nature
• compte administratif par nature

M57 abrégé

• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• décision modificative par nature
• compte administratif par nature

Plan de comptes 2022

• Plan de comptes M57 développé au 1^er janvier 2022
• Plan de comptes M57 abrégé au 1^er janvier 2022

Les tables de transposition et de correspondance vers les plans de comptes M57

• M14 - M57 - Table de transposition
• M52 - M57 - Table de transposition
• M71 - M57 - Table de transposition
• M71 - M57 - Table de transposition fonctionnelle

Communes de moins de 3500 habitants

• M14 -500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 +500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 -500 habitants - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)

Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

• M61 - M57 développé - Table de transposition

Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)

• M14 CCAS - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CCAS - M57 développé - Table de transposition
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Caisses des écoles

• M14 CDE - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CDE - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Centres de gestion de la fonction publique territoriale (CDG-FPT)

• M832 - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 23/06/2022)
• Application du cadre budgétaire et comptable précisé par l’instruction budgétaire et comptable M57 aux centres de gestion de la fonction publique territoriale

• Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 4 - Les états financiers

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2021

Maquettes consolidées 2021

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

Plan de comptes 2021

• Plan de comptes M57 au 1er janvier 2021

• Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 4 - Les états financiers

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2020

Les tables de transposition et de correspondance

• M14-M57 - Table de transposition
• M14-M57 - Table de transposition (au format tableur)
• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 -Table de transposition (au format tableur)
• M71-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de transposition (au format tableur)

Maquettes consolidées 2020

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 4 - Les états financiers

Les tables de transposition et de correspondance

• M14-M57 - Table de transposition

• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de correspondance des comptes 65x, 67x, 77x et 73x, 74x

• M71-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de correspondance des comptes 65x, 67x, 77x et 73x, 74x

Maquettes consolidées 2019

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 18 décembre 2017 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire

Les tables de transposition et de correspondance

• M57 - Table de correspondance des comptes 73x (2017/2018)
• M57 - Table de correspondance des comptes 67x et 77x (2017/2018)
• M14-M57 - Table de transposition
• M14-M57 - Table de correspondance des comptes 65x, 67x et 77x
• M14-M57 - Table de correspondance des comptes 73x
• M14-M57 - Table de correspondance des comptes 74x
• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de correspondance des comptes 65x, 67x et 77x
• M52-M57 - Table de correspondance des comptes 73x et 74x
• M71-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de correspondance des comptes 65x, 67x et 77x
• M71-M57 - Table de correspondance des comptes 73x et 74x

Maquettes consolidées 2018

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

Maquettes consolidées 2017

• Arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs
• Plan de comptes de la M57 - Mise à jour de janvier 2017
• Nomenclature fonctionnelle
• Liste des chapitres nature
• Liste des chapitres fonction
• M14-M57 - Table de transposition et de correspondance (tous les comptes d'exécution divergents)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 65 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 73 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 74 (tous les comptes d'exécution)
• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de correspondance - Comptes 65
• M52-M57 - Table de correspondance - Comptes 73-74
• M71-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de correspondance - Comptes 65
• M71-M57 - Table de correspondance - Comptes 73-74
• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

Plan de comptes

• Plan de comptes de la M57 - Mise à jour de janvier 2016
• Nomenclature fonctionnelle
• Liste des chapitres nature
• Liste des chapitres fonction

Les tables de transposition et de correspondance

• M14-M57 - Table de transposition et de correspondance (tous les comptes d'exécution divergents)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 65 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 73 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 74 (tous les comptes d'exécution)
• M71-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de correspondance - Comptes 65
• M71-M57 - Table de correspondance - Comptes 73-74
• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de correspondance - Comptes 65
• M52-M57 - Table de correspondance - Comptes 73-74

Les maquettes consolidées 2016

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 29 décembre 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs
• Annexes de l'arrêté (plan de comptes, nomenclature fonctionnelle, liste des chapitres nature, liste des chapitres fonction, maquette des documents budgétaires)

Plan de comptes

• Plan de comptes - Mise à jour de juin 2015
• Nomenclature fonctionnelle
• Liste des chapitres nature
• Liste des chapitres fonction

Les tables de transposition et de correspondance

• M14-M57 - Table de transposition et de correspondance (tous les comptes d'exécution divergents)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 65 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 73 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 74 (tous les comptes d'exécution)
• M71-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de correspondance - Comptes 65
• M71-M57 - Table de correspondance - Comptes 73-74
• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de correspondance - Comptes 65
• M52-M57 - Table de correspondance - Comptes 73-74

Les maquettes consolidées 2015

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

Plan de comptes

• Plan de comptes
• Nomenclature fonctionnelle
• Liste des chapitres nature
• Liste des chapitres fonction

Les tables de transposition et de correspondance

• M14-M57 - Table de transposition et de correspondance (tous les comptes d'exécution divergents)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 65 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 73 (tous les comptes d'exécution)
• M14-M57 - Table de correspondance - Comptes 74 (tous les comptes d'exécution)
• M71-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de correspondance - Comptes 73-74
• M52-M57 - Table de correspondance -Comptes 65