Annexe 1 - Nomenclature des meubles considérés comme valeurs immobilisées

I/ Administration et services généraux

1) mobilier



2) Ameublement

  • Rideaux
  • Stores
  • Tapis
  • Tentures

3) Bureautique, informatique, monétique

  • Matériel de bureau :
  • Balance
  • Calculatrice
  • Chariot de portage
  • Dérouleur de papier
  • Destructeur de documents
  • Détecteur de fausse monnaie
  • Dictaphone
  • Machine à écrire
  • Magnétophone
  • Massicot
  • Matériel de traitement du courrier (machine à affranchir, plieuse, colleuse)
  • Microphone
  • Organiseur électronique
  • Porte-copies
  • Tableau
  • Titreuse

Matériel informatique (sauf fournitures consommables telles que disquettes vierges, cd-rom, batterie, câble de liaison …)

  • Unité centrale
  • Logiciels et progiciels
  • Périphériques

Matériel de monétique

  • Caisse enregistreuse
  • Terminal de paiement électronique

4) Reprographie, imprimerie



5) Communication

Matériel audiovisuel (sauf fournitures consommables telles que films, cassettes, ampoules, pellicules photos …)

Matériel d'exposition, d'affichage et de signalétique

  • Barnum
  • Drapeaux
  • Écusson
  • Grille d'exposition
  • Mât
  • Meuble-Présentoir
  • Panneau d'affichage
  • Praticable
  • Stand mobile
  • Vitrine d'affichage

Matériel de Téléphonie, télésurveillance et téléalarme (sauf fournitures consommables telle que batterie de téléphone, housses, cartouches …)

6) Chauffage, sanitaire

  • Climatiseur
  • Convecteur
  • Déshumidificateur
  • Générateur d'air
  • Installations sanitaires
  • Ventilateur

7) Entretien, nettoyage

  • Aspirateur (eau/poussière)
  • autolaveuse
  • Chariot de lavage
  • Cireuse
  • Monobrosse
  • Nettoyeur à pression
  • Ponceuse
  • Shampouineuse

II/ Enseignement et formation

1) infirmerie se reporter à la rubrique V-1



2) Internat se reporter à la rubrique VI-1



3) Matériel audiovisuel se reporter à la rubrique I - 5



4) Matériel informatique se reporter à la rubrique I - 3



5) Matériel d'enseignement et scientifique

Sciences naturelles

  • Aquarium et Programmateur
  • Banc de reproduction
  • Cage d'élevage
  • Ecorché
  • Jumelles
  • Loupe binoculaire
  • Microscope
  • Moniteurs
  • Source de lumière froide avec conducteurs par fibres optiques
  • Squelette humain
  • Vivarium

Physique, optique, électrotechnique

  • Analyseur de spectre
  • Appareil de mesure de vitesse de la lumière
  • Banc d'optique
  • Compteur électrique type EDF
  • Jumelles
  • Lampe spectrale
  • Laser
  • Lunettes
  • Rhéostat
  • Stroboscope

Chimie

  • Agitateur magnétique, agitateur vortex
  • Appareil à point de fusion
  • Autoclave
  • Bain à sec
  • Bain-marie
  • Balance électronique
  • Banc kofler
  • Centrifugeuse
  • Colorimètre chroma
  • Conductimètre
  • Déminéralisateur d'eau avec conductimètre
  • Distillateur
  • Étuve universelle
  • Evaporateur rotatif
  • Générateur d'eau monodistillée
  • Incubateur
  • PH mètre
  • Et dans le cadre d'un 1er équipement : verrerie et petit matériel

6) Matériel d'enseignement technique : Tout matériel à caractère technique, d'atelier, culinaire ou médical : voir aux rubriques correspondantes

7) Maternelle se reporter à la rubrique V-2

III/ Culture

1) Musique et peinture

  • Chevalet
  • instruments de musique (sauf fournitures consommables telles que cordes de guitare, anches, pièces d'usure,…)
  • Pupitre
  • Siège pour instrumentiste

2) Musée

Collections

Une collection s'entend comme une réunion d'objets ayant un intérêt historique, esthétique, scientifique ou une valeur provenant de leur rareté. L'acquisition d'un objet destiné à compléter la collection s'analyse également comme une dépense immobilisée.

Mobilier se reporter aux rubriques I-1 et I-5

3) Spectacles

Matériel audiovisuel se reporter à la rubrique I-5



Mobilier se reporter à la rubrique I-1 et I-5

4) Bibliothèques, médiathèques, archives

  • bac à livres, à cassettes, à CD
  • Bibliothèque
  • Chariot à livres
  • Fonds anciens
  • Rayonnages
  • Et dans le cadre d'un 1er équipement : livres, cassettes, CD

IV/ Secours, incendie, police

1) Matériel d'intervention

Transport se reporter à la rubrique XI



Radio se reporter à la rubrique I-5



Matériel médical mobile (sauf fournitures consommables telles que matériel d'hygiène, de protection …)

  • aspirateur de mucosités
  • Brancard
  • Civières
  • Détendeur sur véhicule de secours
  • Insufflateur
  • Matelas coquille
  • Matériel d'oxygénothérapie
  • Moniteur cardiaque
  • Stéthoscope
  • Tensiomètre

2) Matériel technique

Plongée, spéléologie, montagne

  • altimètre
  • appareil respiratoire
  • Appareil de recherche de victime en avalanche (ARVA)
  • Baudrier
  • Bouée de remontée
  • bouteilles oxygène
  • Câble
  • Caméra sous-marine
  • Casque
  • Ceinture de lestage
  • Chaussures de montagne
  • Combinaison
  • Cordes
  • GPS
  • Harnais d'hélitreuillage
  • Hydrospeed
  • Instruments d'éclairage en plongée
  • Instruments de mesure de plongée (montre, profondimètre, boussole...)
  • Matériel radio sous-marin
  • Parachute
  • Parapente
  • Piolet
  • Scaphandre
  • Skis
  • Traîneau
  • Treuil

Formation

  • Mannequins
  • Simulateurs (parcours tunnelier ...)

Incendie, secours

  • Appareil respiratoire isolant (ARI) avec ses bouteilles spécifiques
  • Barrage flottant
  • Cage
  • Citerne
  • Cric
  • Débitmètre
  • Détecteur gazeux (dont sonde à fourrage)
  • Dévidoir mobile
  • Élingues
  • Extincteur
  • Fusil hypodermique
  • Lance et tuyaux
  • Matériel de retenue-collecteur
  • Matériel de désincarcération
  • Pieux
  • Pompe
  • Poulies
  • Poste oxycoupeur
  • Pulvérisateur
  • Skimmer
  • Tenue d'intervention d'incendie et de secours
  • Tirfort
  • Tube réactif
  • Vannes
  • Ventilateur
  • Verrins

Police

  • Armement
  • Matériel d'immobilisation de véhicules

V/ Social et médico-social

1) Matériel médical des Etablissements Sociaux et Médico-Sociaux

  • Accessoires de lit : potences, barrières …
  • Chaise d'escalier, chaise percée
  • Chariot élévateur de bain, chariot de soins, chariot d'urgence
  • Défribilateur
  • Divan d'examen
  • Électrocardiographe
  • Fauteuil roulant
  • Générateur d'aérosols
  • Mégatoscope
  • Pèse-personnes
  • Pousse-seringues
  • Repose-pieds
  • Respirateur
  • Soulève-malades
  • Spiromètre
  • Stéthoscope
  • Tensiomètre
  • Thermomètre électronique

2) Equipement de puériculture

  • berceau
  • Bloc module de motricité
  • Chauffe-biberons
  • Couffin
  • Landau
  • Lave-biberons
  • Parc
  • Pèse-bébés
  • Poussette
  • Siège de voiture
  • Table à langer
  • Et dans le cadre d'un 1er équipement :
  • Jeux (maisonnette, toboggan, tricycle ...), jouets de construction, de manipulation, d'éveil, d'initiation, tapis de jeux

3) Equipement des autres activités sociales

Hébergement se reporter à la rubrique VI-I



Atelier se reporter à la rubrique VII-I

VI/ Hébergement, hôtellerie, restauration

1) Hébergement, hôtellerie

  • Mobilier se reporter à la rubrique I-1
  • Matelas
  • Sommier
  • Et dans le cadre d'un 1er équipement :
  • Couverture, linge de lit (drap, taie d'oreiller ....), oreiller, traversin

2) Restauration

Equipement de la cuisine

  • armoire de maintien en température
  • Armoire de désinfection
  • Autocuiseur
  • Étuve
  • Fabrique de glace
  • Fontaine
  • Gros électroménager (appareil de réfrigération, chauffe-plats, cuisinière, four, four à micro-ondes, hotte aspirante, lave-vaisselle, plaque de cuisson,...)
  • Laminoir
  • Matériel mécanique et petit électroménager (Batteur-mélangeur, cafetière, coupe-pain, friteuse, grille-pain, mixeur, ...)
  • Matériel de cuisson (casseroles, poêles …)
  • Plateaux repas
  • Platerie (acier inoxydable )
  • Thermoscelleuse
  • et dans le cadre d'un 1er équipement :
  • vaisselle, couverts, verrerie

Mobilier de restauration

  • Chariot de desserte
  • Claustra
  • Cloison mobile
  • Vaisselier

3) Entretien ménager

  • chariot
  • Cuve
  • Essoreuse
  • Machine à broder, à coudre, à laver, à marquer, à repasser
  • Penderie mobile
  • Sèche-linge

VII/ Voirie et réseaux divers

1) Installations de voirie

  • Caisson de jalonnement
  • Horloge électrique
  • Matériel mobile de signalisation (armoire de feux de signalisation, éclairage de secours, Lanterne et feux de signalisation, potelet, panneaux mobiles…)
  • Mobilier urbain non scellé

2) Matériel de voirie

  • barrière
  • Chariot de propreté
  • Coupe-ardoise
  • Disqueuse de sciage de chaussée
  • Faucheuse
  • Godet d'engin de terrassement
  • Machine de marquage au sol
  • Mât
  • Matériel de salage
  • Outillage motorisé (compresseur, marteau piqueur…)
  • Skydome

3) Eclairage public, électricité

  • Armoire de contrôle
  • Ballast
  • Candélabre
  • Commande d'éclairage à distance
  • Compteur
  • Groupe électrogène
  • Matériel électrique mobile (poste de chantier…)
  • Transformateur

4) Matériel lié au stationnement

  • Aspirateur
  • Chariot porteur
  • Horodateur
  • Machine à compter la monnaie
  • Récipient pour parcmètre ou horodateur
  • Tête de collecte

VIII/ Services techniques, atelier, garage

1) Atelier

  • Appareil mobile de levage ou de manutention
  • Casque
  • Centre d'usinage
  • Chariot de manutention
  • Cisaille guillotint
  • Coffret d'outillage (tarauds, filières, douilles à cliquet, pince à sertir...)
  • Dégauchisseuse
  • Diable
  • Échaffaudage
  • Établi
  • Etau
  • Forge portative
  • Machine à commande numérique
  • Perçeuse électrique
  • Pied à coulisse
  • Plieuse
  • Poste de soudure
  • Scie circulaire, à ruban, sauteuse
  • Thermoformeuse
  • Tournevis électrique
  • Tours

2) Garage

  • Banc électronique de contrôle
  • Bloc de graissage
  • Cabine de peinture
  • Collecteur d'huile usagée
  • Compresseur électrique
  • Cric hydraulique
  • Machine à équilibrer les pneus, à équilibrer le parallélisme
  • Marbre
  • Matériel de gonflage
  • Matériel de lavage à haute pression
  • Meule émeri à moteur
  • Outils à force pneumatique
  • Palan
  • Presse

IX/ Agriculture et environnement

  • Broyeur à déchets
  • Charrue
  • Conteneur d'ordures ménagères
  • Herse
  • Matériel de chauffage ou d'éclairage pour serres
  • Matériel d'entretien (aspirateur à feuilles, débrouissalleuse, éparreuse, , scie circulaire, souffleuse à feuilles, sur remorque, tondeuse à gazon,. tronçonneuse...)
  • Mobilier de jardin : pots, vases, vasques
  • Motoculteur
  • Motopompe
  • Pulvérisateur
  • Remorque
  • Rouleau de jardin
  • Scarificateur
  • Semoir mécanique
  • Serres
  • Système d'arrosage mobile (tuyaux, enrouleur, lance, robinetterie de raccordement)

X/ Sport-loisirs-tourisme

1) Sport nautique

  • Embarcations (canoe kayak, planche à voile, dériveur...)
  • Ponton, caillebotis, radeau
  • Et dans le cadre d'un 1er équipement :
  • Accessoires (rame, pagaie, voile, safran )
  • Balisage (ligne d'eau, bouée )
  • Sécurité et animation (gilet de sauvetage, perche, planche, tapis d'animation, agrès aquatiques, siège maître-nageur )

2) Gymnastique

Principaux agrès (agrès de musculation, tremplin, cheval d'arçon, barres parallèles, fixes, asymétriques, poutres, anneaux ), matelas de chute, tapis

3) Matériel de plein air ou de gymnase

  • But et son filet, panneau, paire de poteaux et filet, machine à tracer les lignes de jeu
  • Mobilier de jeux (toboggan...)

4) Sport de glace

  • Machine à lisser, but, affûteuse de patins
  • Et dans le cadre d'un 1er équipement : patins à glace

5) Sport de neige

  • Scooter, dameuse, balise de pistes, traîneaux, filets de protection, barquettes, trottinerbe
  • Et dans le cadre d'un 1er équipement : Skis, chaussures de ski, monoski, luge, surf

6) Matériel aérien

Parapente, parachute, deltaplane

7) Autres

Bicyclette, table de ping-pong, billard, baby-foot, tentes

XI/ Matériel de transport

  • Motorisé
  • Non motorisé

XII/ Analyses et mesures

  • Ampèremètre
  • Anémomètre
  • Appareils de mesure de pollution, de crues, de météorologie
  • Fréquencemètre
  • Galvanomètre
  • Manomètre électronique
  • Multimètre
  • Ondes centimétriques avec guide d'ondes
  • Oscilloscope
  • Pince ampèremétrique
  • Réfractomètre d'abbe
  • Sonomètre
  • Spectrophotomètre
  • Spectroscope
  • Teslamètre
  • Voltmètre
  • Wattmètre