Les finances 2010 des communes de moins de 10 000 habitants

Sommaire détaillé

Tableaux financiers   (58 pages, fichier PDF de 402 KO)

T 1.1 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants par strate de population en 2010

T 1.2 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants par région en 2010

T 1.3 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants appartenant à un groupement à fiscalité propre

        au 01/01/2010

T 1.4 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants selon leurs disparités thématiques en 2010

T 2.1 - Volume des dépenses et recettes des communes de moins de 10 000 habitants en 2010 (métropole)

T 2.2 - Les dépenses et recettes par habitant des communes de moins de 10 000 habitants en 2010 (métropole)

T 2.3 - Données financières par strate des communes de moins de 10 000 habitants (métropole)

T 2.4 - Evolution des données budgétaires 2009-2010 par strate de population des communes de moins de

        10 000 habitants (métropole)

T 3 - Données financières des communes de moins de 10 000 habitants selon leurs disparités thématiques en

       2010 (métropole)

T 4.1 - Données financières des communes touristiques en 2010 (métropole)

T 4.2 - Données financières des communes touristiques du littoral maritime en 2010 (métropole)

T 4.3 - Données financières des communes touristiques "supports de stations de sports d'hiver" en 2010

        (métropole)

T 4.4 - Données financières des autres communes touristiques de montagne en 2010 (métropole)

T 4.5 - Données financières des autres communes touristiques en 2010 (métropole)

T 4.6 - Données financières des communes "rurales" en 2010 (métropole)

T 4.7 - Données financières des communes "urbaines" en 2010 (métropole)

T 4.8 - Données financières des communes de montagne non touristiques en 2010 (métropole)

T 5.1 - Ratios financiers 2010: volume du budget communal

1 – Dépenses réelles totales hors gestion active de la dette / population

T 5.2 - Ratios financiers 2010 : dépenses de fonctionnement

1 – Dépenses réelles de fonctionnement / population

1 bis – Dépenses réelles de fonctionnement hors travaux en régie / population

2 – Charges de gestion générale / dépenses réelles de fonctionnement

3 – Frais de personnel / dépenses réelles de fonctionnement

4 - Charges d'intérêts / dépenses réelles de fonctionnement

5 - Autres charges de gestion courante / dépenses réelles de fonctionnement

T 5.3 - Ratios financiers 2010 : recettes de fonctionnement et capacité d'épargne

1 - Recettes réelles de fonctionnement / population

2 - Ventes de produits, prestations de services, marchandises / recettes réelles de fonctionnement

3 - Dotations, participations / recettes réelles de fonctionnement

4 - Dotation globale de fonctionnement / population

5 - Impôts et taxes / recettes réelles de fonctionnement

6 -  Impôts et taxes / population

7 - Impôts locaux / population

7 bis - Produit au titre des 4 taxes / population

7 ter - Produit au titre des 4 taxes y compris la fiscalité reversée du groupement à FPU / population

8 – Potentiel fiscal / population DGF

8 bis – Potentiel financier / population DGF

9 – Produit au titre des 4 taxes / potentiel fiscal "corrigé"

9 bis – Produit des 3 taxes / potentiel fiscal 3 taxes

10 – Taux d'épargne : épargne brute / recettes réelles de fonctionnement

T 5.4 - Ratios financiers 2010 : effort d'équipement et financement

1 – Dépenses réelles d'investissement hors gestion active de la dette / population

2– Remboursements de dette hors gestion active de la dette / population

3 – Dépenses d'équipement brut / population

3 bis – Dépenses d’équipement brut y compris travaux en régie / population

4–Taux d'équipement : dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement

5 – Dotations et subventions d'investissement / dépenses d'équipement brut

6 – Emprunts réalisés hors gestion active de la dette / population

7 – Emprunts réalisés hors gestion active de la dette / dépenses d'équipement brut

T 5.5 - Ratios financiers 2010 : charge de la dette et marge de manœuvre

1 – Encours de la dette au 31/12/2010 / population

2 – Annuité de la dette hors gestion active de la dette / population

3 – Encours de la dette au 31/12/2010 / recettes réelles de fonctionnement

4 – Encours de la dette au 31/12/2010 / épargne brute

5 – Dépenses réelles de fonctionnement et remboursements de dette hors gestion active de la dette/recettes réelles de fonctionnement

5 bis – Dépenses réelles de fonctionnement hors travaux en régie et remboursements de dette hors gestion active de la dette / recettes réelles de fonctionnement

6 – Produit au titre des 4 taxes / recettes réelles totales de l'exercice hors gestion active de la dette

7 – Intérêts / encours de la dette au 31/12/2010

Représentations régionales 2010

Sources et définitions des grandeurs comptables utilisées

Tableaux financiers au format excel  (25 onglets)    fichier de 487 KO)