Annexe 1 - Nomenclature des meubles considérés comme valeurs immobilisées

I/ Administration et services généraux

1) mobilier



2) Ameublement

• Rideaux
• Stores
• Tapis
• Tentures

3) Bureautique, informatique, monétique

• Matériel de bureau :
• Balance
• Calculatrice
• Chariot de portage
• Dérouleur de papier
• Destructeur de documents
• Détecteur de fausse monnaie
• Dictaphone
• Machine à écrire
• Magnétophone
• Massicot
• Matériel de traitement du courrier (machine à affranchir, plieuse, colleuse)
• Microphone
• Organiseur électronique
• Porte-copies
• Tableau
• Titreuse

Matériel informatique (sauf fournitures consommables telles que disquettes vierges, cd-rom, batterie, câble de liaison …)

• Unité centrale
• Logiciels et progiciels
• Périphériques

Matériel de monétique

• Caisse enregistreuse
• Terminal de paiement électronique

4) Reprographie, imprimerie



5) Communication

Matériel audiovisuel (sauf fournitures consommables telles que films, cassettes, ampoules, pellicules photos …)

Matériel d'exposition, d'affichage et de signalétique

• Barnum
• Drapeaux
• Écusson
• Grille d'exposition
• Mât
• Meuble-Présentoir
• Panneau d'affichage
• Praticable
• Stand mobile
• Vitrine d'affichage

Matériel de Téléphonie, télésurveillance et téléalarme (sauf fournitures consommables telle que batterie de téléphone, housses, cartouches …)

6) Chauffage, sanitaire

• Climatiseur
• Convecteur
• Déshumidificateur
• Générateur d'air
• Installations sanitaires
• Ventilateur

7) Entretien, nettoyage

• Aspirateur (eau/poussière)
• autolaveuse
• Chariot de lavage
• Cireuse
• Monobrosse
• Nettoyeur à pression
• Ponceuse
• Shampouineuse

II/ Enseignement et formation

1) infirmerie se reporter à la rubrique V-1



2) Internat se reporter à la rubrique VI-1



3) Matériel audiovisuel se reporter à la rubrique I - 5



4) Matériel informatique se reporter à la rubrique I - 3



5) Matériel d'enseignement et scientifique

Sciences naturelles

• Aquarium et Programmateur
• Banc de reproduction
• Cage d'élevage
• Ecorché
• Jumelles
• Loupe binoculaire
• Microscope
• Moniteurs
• Source de lumière froide avec conducteurs par fibres optiques
• Squelette humain
• Vivarium

Physique, optique, électrotechnique

• Analyseur de spectre
• Appareil de mesure de vitesse de la lumière
• Banc d'optique
• Compteur électrique type EDF
• Jumelles
• Lampe spectrale
• Laser
• Lunettes
• Rhéostat
• Stroboscope

Chimie

• Agitateur magnétique, agitateur vortex
• Appareil à point de fusion
• Autoclave
• Bain à sec
• Bain-marie
• Balance électronique
• Banc kofler
• Centrifugeuse
• Colorimètre chroma
• Conductimètre
• Déminéralisateur d'eau avec conductimètre
• Distillateur
• Étuve universelle
• Evaporateur rotatif
• Générateur d'eau monodistillée
• Incubateur
• PH mètre
• Et dans le cadre d'un 1^er équipement : verrerie et petit matériel

6) Matériel d'enseignement technique : Tout matériel à caractère technique, d'atelier, culinaire ou médical : voir aux rubriques correspondantes

7) Maternelle se reporter à la rubrique V-2

III/ Culture

1) Musique et peinture

• Chevalet
• instruments de musique (sauf fournitures consommables telles que cordes de guitare, anches, pièces d'usure,…)
• Pupitre
• Siège pour instrumentiste

2) Musée

Collections

Une collection s'entend comme une réunion d'objets ayant un intérêt historique, esthétique, scientifique ou une valeur provenant de leur rareté. L'acquisition d'un objet destiné à compléter la collection s'analyse également comme une dépense immobilisée.

Mobilier se reporter aux rubriques I-1 et I-5

3) Spectacles

Matériel audiovisuel se reporter à la rubrique I-5



Mobilier se reporter à la rubrique I-1 et I-5

4) Bibliothèques, médiathèques, archives

• bac à livres, à cassettes, à CD
• Bibliothèque
• Chariot à livres
• Fonds anciens
• Rayonnages
• Et dans le cadre d'un 1^er équipement : livres, cassettes, CD

IV/ Secours, incendie, police

1) Matériel d'intervention

Transport se reporter à la rubrique XI



Radio se reporter à la rubrique I-5



Matériel médical mobile (sauf fournitures consommables telles que matériel d'hygiène, de protection …)

• aspirateur de mucosités
• Brancard
• Civières
• Détendeur sur véhicule de secours
• Insufflateur
• Matelas coquille
• Matériel d'oxygénothérapie
• Moniteur cardiaque
• Stéthoscope
• Tensiomètre

2) Matériel technique

Plongée, spéléologie, montagne

• altimètre
• appareil respiratoire
• Appareil de recherche de victime en avalanche (ARVA)
• Baudrier
• Bouée de remontée
• bouteilles oxygène
• Câble
• Caméra sous-marine
• Casque
• Ceinture de lestage
• Chaussures de montagne
• Combinaison
• Cordes
• GPS
• Harnais d'hélitreuillage
• Hydrospeed
• Instruments d'éclairage en plongée
• Instruments de mesure de plongée (montre, profondimètre, boussole...)
• Matériel radio sous-marin
• Parachute
• Parapente
• Piolet
• Scaphandre
• Skis
• Traîneau
• Treuil

Formation

• Mannequins
• Simulateurs (parcours tunnelier ...)

Incendie, secours

• Appareil respiratoire isolant (ARI) avec ses bouteilles spécifiques
• Barrage flottant
• Cage
• Citerne
• Cric
• Débitmètre
• Détecteur gazeux (dont sonde à fourrage)
• Dévidoir mobile
• Élingues
• Extincteur
• Fusil hypodermique
• Lance et tuyaux
• Matériel de retenue-collecteur
• Matériel de désincarcération
• Pieux
• Pompe
• Poulies
• Poste oxycoupeur
• Pulvérisateur
• Skimmer
• Tenue d'intervention d'incendie et de secours
• Tirfort
• Tube réactif
• Vannes
• Ventilateur
• Verrins

Police

• Armement
• Matériel d'immobilisation de véhicules

V/ Social et médico-social

1) Matériel médical des Etablissements Sociaux et Médico-Sociaux

• Accessoires de lit : potences, barrières …
• Chaise d'escalier, chaise percée
• Chariot élévateur de bain, chariot de soins, chariot d'urgence
• Défribilateur
• Divan d'examen
• Électrocardiographe
• Fauteuil roulant
• Générateur d'aérosols
• Mégatoscope
• Pèse-personnes
• Pousse-seringues
• Repose-pieds
• Respirateur
• Soulève-malades
• Spiromètre
• Stéthoscope
• Tensiomètre
• Thermomètre électronique

2) Equipement de puériculture

• berceau
• Bloc module de motricité
• Chauffe-biberons
• Couffin
• Landau
• Lave-biberons
• Parc
• Pèse-bébés
• Poussette
• Siège de voiture
• Table à langer
• Et dans le cadre d'un 1^er équipement :
• Jeux (maisonnette, toboggan, tricycle ...), jouets de construction, de manipulation, d'éveil, d'initiation, tapis de jeux

3) Equipement des autres activités sociales

Hébergement se reporter à la rubrique VI-I



Atelier se reporter à la rubrique VII-I

VI/ Hébergement, hôtellerie, restauration

1) Hébergement, hôtellerie

• Mobilier se reporter à la rubrique I-1
• Matelas
• Sommier
• Et dans le cadre d'un 1^er équipement :
• Couverture, linge de lit (drap, taie d'oreiller ....), oreiller, traversin

2) Restauration

Equipement de la cuisine

• armoire de maintien en température
• Armoire de désinfection
• Autocuiseur
• Étuve
• Fabrique de glace
• Fontaine
• Gros électroménager (appareil de réfrigération, chauffe-plats, cuisinière, four, four à micro-ondes, hotte aspirante, lave-vaisselle, plaque de cuisson,...)
• Laminoir
• Matériel mécanique et petit électroménager (Batteur-mélangeur, cafetière, coupe-pain, friteuse, grille-pain, mixeur, ...)
• Matériel de cuisson (casseroles, poêles …)
• Plateaux repas
• Platerie (acier inoxydable )
• Thermoscelleuse
• et dans le cadre d'un 1^er équipement :
• vaisselle, couverts, verrerie

Mobilier de restauration

• Chariot de desserte
• Claustra
• Cloison mobile
• Vaisselier

3) Entretien ménager

• chariot
• Cuve
• Essoreuse
• Machine à broder, à coudre, à laver, à marquer, à repasser
• Penderie mobile
• Sèche-linge

VII/ Voirie et réseaux divers

1) Installations de voirie

• Caisson de jalonnement
• Horloge électrique
• Matériel mobile de signalisation (armoire de feux de signalisation, éclairage de secours, Lanterne et feux de signalisation, potelet, panneaux mobiles…)
• Mobilier urbain non scellé

2) Matériel de voirie

• barrière
• Chariot de propreté
• Coupe-ardoise
• Disqueuse de sciage de chaussée
• Faucheuse
• Godet d'engin de terrassement
• Machine de marquage au sol
• Mât
• Matériel de salage
• Outillage motorisé (compresseur, marteau piqueur…)
• Skydome

3) Eclairage public, électricité

• Armoire de contrôle
• Ballast
• Candélabre
• Commande d'éclairage à distance
• Compteur
• Groupe électrogène
• Matériel électrique mobile (poste de chantier…)
• Transformateur

4) Matériel lié au stationnement

• Aspirateur
• Chariot porteur
• Horodateur
• Machine à compter la monnaie
• Récipient pour parcmètre ou horodateur
• Tête de collecte

VIII/ Services techniques, atelier, garage

1) Atelier

• Appareil mobile de levage ou de manutention
• Casque
• Centre d'usinage
• Chariot de manutention
• Cisaille guillotint
• Coffret d'outillage (tarauds, filières, douilles à cliquet, pince à sertir...)
• Dégauchisseuse
• Diable
• Échaffaudage
• Établi
• Etau
• Forge portative
• Machine à commande numérique
• Perçeuse électrique
• Pied à coulisse
• Plieuse
• Poste de soudure
• Scie circulaire, à ruban, sauteuse
• Thermoformeuse
• Tournevis électrique
• Tours

2) Garage

• Banc électronique de contrôle
• Bloc de graissage
• Cabine de peinture
• Collecteur d'huile usagée
• Compresseur électrique
• Cric hydraulique
• Machine à équilibrer les pneus, à équilibrer le parallélisme
• Marbre
• Matériel de gonflage
• Matériel de lavage à haute pression
• Meule émeri à moteur
• Outils à force pneumatique
• Palan
• Presse

IX/ Agriculture et environnement

• Broyeur à déchets
• Charrue
• Conteneur d'ordures ménagères
• Herse
• Matériel de chauffage ou d'éclairage pour serres
• Matériel d'entretien (aspirateur à feuilles, débrouissalleuse, éparreuse, , scie circulaire, souffleuse à feuilles, sur remorque, tondeuse à gazon,. tronçonneuse...)
• Mobilier de jardin : pots, vases, vasques
• Motoculteur
• Motopompe
• Pulvérisateur
• Remorque
• Rouleau de jardin
• Scarificateur
• Semoir mécanique
• Serres
• Système d'arrosage mobile (tuyaux, enrouleur, lance, robinetterie de raccordement)

X/ Sport-loisirs-tourisme

1) Sport nautique

• Embarcations (canoe kayak, planche à voile, dériveur...)
• Ponton, caillebotis, radeau
• Et dans le cadre d'un 1^er équipement :
• Accessoires (rame, pagaie, voile, safran )
• Balisage (ligne d'eau, bouée )
• Sécurité et animation (gilet de sauvetage, perche, planche, tapis d'animation, agrès aquatiques, siège maître-nageur )

2) Gymnastique

Principaux agrès (agrès de musculation, tremplin, cheval d'arçon, barres parallèles, fixes, asymétriques, poutres, anneaux ), matelas de chute, tapis

3) Matériel de plein air ou de gymnase

• But et son filet, panneau, paire de poteaux et filet, machine à tracer les lignes de jeu
• Mobilier de jeux (toboggan...)

4) Sport de glace

• Machine à lisser, but, affûteuse de patins
• Et dans le cadre d'un 1^er équipement : patins à glace

5) Sport de neige

• Scooter, dameuse, balise de pistes, traîneaux, filets de protection, barquettes, trottinerbe
• Et dans le cadre d'un 1^er équipement : Skis, chaussures de ski, monoski, luge, surf

6) Matériel aérien

Parapente, parachute, deltaplane

7) Autres

Bicyclette, table de ping-pong, billard, baby-foot, tentes

XI/ Matériel de transport

• Motorisé
• Non motorisé

XII/ Analyses et mesures

• Ampèremètre
• Anémomètre
• Appareils de mesure de pollution, de crues, de météorologie
• Fréquencemètre
• Galvanomètre
• Manomètre électronique
• Multimètre
• Ondes centimétriques avec guide d'ondes
• Oscilloscope
• Pince ampèremétrique
• Réfractomètre d'abbe
• Sonomètre
• Spectrophotomètre
• Spectroscope
• Teslamètre
• Voltmètre
• Wattmètre