Pour la métropole de Lyon, le passage à la M57 est déjà une vieille histoire. Dès sa naissance au 1er janvier 2015, en effet, ont dû cohabiter dans un budget unique les compétences d’une ex-communauté urbaine (gérée en M14) et celles transférées à cette date à l’agglomération par le département du Rhône (géré en M52).
À l’époque, se souvient Catherine Boujot, cheffe du service Programmation pluriannuelle des investissements à la direction des finances, "le cadre réglementaire n’était pas complètement établi : nous travaillions sur un projet de plan de comptes M57 mais avec les règles de gestion M71 des régions".
Nathalie Lapalud, cheffe du service Fiabilité à la direction des finances, complète : "Les travaux ont commencé dès 2013 à la communauté urbaine. Pour le département, la traduction en M57 a été effectuée en 2014, dans le cadre de la préparation du premier budget primitif de la métropole."
Ces défis liés au contexte historique de la naissance de la métropole de Lyon ne se posent évidemment plus pour les collectivités en situation de basculer dans les prochains mois ou les prochaines années, sauf pour celles qui décideraient de refondre simultanément leur architecture budgétaire, ce qui complexifierait le projet. Du point de vue métier, relève Nathalie Lapalud, "pour un agent qui travaille dans le domaine de la comptabilité, utiliser la M57 ne signifie pas réapprendre la comptabilité publique : certains comptes sont éclatés, d’autres plus concentrés, c'est tout."
La M57 comporte tout de même quelques nouveautés à intégrer par les équipes financières, dont toutes ne se réduisent pas à des actions de copier/coller basées sur des tables de transposition. "Toute la codification fonctionnelle est bouleversée par rapport à la M14, avertit Catherine Boujot. L’action économique passe de classe 9 en classe 6, la classe 8 est limitée au transport, l'environnement est isolé en classe 7...La transposition de la nomenclature réglementaire nécessite donc du cas par cas."
Au sein de l’ex-communauté urbaine, tous les exercices de transposition se sont déroulés au sein d’ateliers associant, à la direction des finances proprement dite, les responsables administratifs et financiers des directions opérationnelles.
Parmi les autres changements d’importance figurent la gestion des dépenses imprévues en autorisations de programme et autorisations d'engagement, ainsi que les amortissements pour lesquels s’applique désormais la règle du prorata temporis. "On pouvait déjà le faire en M14 mais je doute que beaucoup de collectivités se soient saisies de cette possibilité", souligne Catherine Boujot. Inversement, certaines règles de gestion de la M57 apportent une souplesse nouvelle : ainsi la possibilité de faire, en cours d’année, des virements de crédits entre chapitres.
Nathalie Lapalud se projette dans un avenir pas si lointain où les collectivités n’auront plus à jongler entre différentes nomenclatures. "L'un des atouts de la M57 est de se diriger vers une nomenclature unique, commune à toutes les collectivités à l'exception des SPIC qui demeurent en M4", résume-t-elle.
Quand les éditeurs de logiciel n’auront plus, chaque année, qu’à effectuer une seule mise à jour, les collectivités pourront espérer des économies d’échelle ainsi que des évolutions plus rapides de leurs logiciels. Nathalie Lapalud et Catherine Boujot insistent, au passage, sur la nécessité de ne pas sous-estimer les aspects "outils" lors du passage à la M57. Parallèlement au travail de transposition, il faut prévoir le temps indispensable au paramétrage du progiciel comptable et des outils interfacés.
Difficile de conclure sans essayer de savoir si la métropole de Lyon va être candidate à l’expérimentation du CFU. Nathalie Lalapud sourit et lève une partie du voile : la réflexion paraît bien avancée pour une expérimentation à partir de 2021.
