Objet
Ce document a pour objet de décrire la mise en œuvre de la version 2 du Protocole d'Echanges Standard (PES). Cette version définit le format des données comptables échangées sur les principes de la norme PES V1 et étend cette définition sur les axes suivants :
- Transport des descriptions des pièces justificatives dématérialisées associées aux objets comptables (domaines Dépense, Recette et Marché) et le cas échéant des pièces justificatives elles-mêmes.
- Référence aux pièces justificatives dans chaque objet comptable
- Possibilités de signature électronique :
- Des bordereaux de dépense et de recette
- Des pièces justificatives (externes)
- De l'enveloppe de transport.
Sur ce dernier cas, en l'absence d'enveloppe de transport normalisée, une signature "technique" du flux PES_Aller a été définie afin de garantir l'intégrité du flux. Cette signature aura vocation à disparaître dès que l'enveloppe de transport sera normalisée et intégrée par Helios.
Le présent document décrit :
- Les données du PES V2 sous forme de syntaxes XML, selon la notation XML Schema. Les syntaxes XML utilisées sont :
- Spécifiques au PES et font l’objet d’une description dans le document et regroupées dans l'annexe [R2].
- Normalisées par les recommandations W3C : XML Signature [R4] et XADES [R5]
- Signatures électronique : XML Signature [R4] et XADES [R5].
- Chiffrement : syntaxes de chiffrements XML (cas des pièces justificatives véhiculées par les flux).
- Le regroupement des données du PES V2 sous forme de messages et les règles d'échanges associées.
Le présent document est structuré comme suit :
- Le chapitre présente les principes généraux gouvernant les échanges entre ordonnateurs et HELIOS.
- Le chapitre précise l'organisation générale des schémas XML constitutifs du PES V2.
- Le chapitre présente de façon progressive, par domaine, la modélisation XML des blocs de données utilisés dans le cadre du PES. Ce chapitre est divisé en deux :
- Le chapitre présente le regroupement de données sous forme de messages XML. Ce chapitre est divisé en deux :
- Le chapitre des regroupement de données du PES Aller.
- Le chapitre des regroupement de données du PES retour.
L'ensemble des schémas XML du PES V2 ainsi que des exemples de messages XML en conformité aux schémas du PES sont reproduits en annexe de ce document.